Direction de l’information legale et administrative

Face a la 5 e vague et au tri?s rebond de l’epidemie et De sorte i  limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national pour garantir l’equilibre et la securite des salaries en entreprise est le document de qualite. Le protocole sanitaire en boutique a ete actualise le 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation concernant le passe vaccinal. L’application du passe vaccinal Afin de nos personnels travaillant dans certains etablissements recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts sont les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national pour assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 a ete enfile a jour le 21 janvier 2022 Afin de integrer la prolongation du teletravail indispensable, a raison de 3 jours minimum via semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Il fut de nouveau mis a jour le 25 janvier 2022 pour prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion une crise sanitaire qui transforme le marche sanitaire en passe vaccinal. Mes principales evolutions de une telle nouvelle version portent via l’application du marche vaccinal pour les personnels intervenant dans Quelques etablissements recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal obligatoire pour Quelques personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal reste indispensable pour les individus qui travaillent en lieux, etablissements, services ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les representants et les usagers.

Concernant en connaitre plus sur les professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels experts doivent presenter un passe vaccinal depuis le 24 janvier 2022 ?

A savoir : La loi du 5 aout 2021 relative a J’ai gestion une crise sanitaire a instaure l’obligation du passe sanitaire pour nos gens qui travaillent dans plusieurs lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion d’la pi?te sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le https://besthookupwebsites.org/fr/blendr-review/ marche sanitaire en marche vaccinal, les specialises travaillant dans les lieux et services ou le passe vaccinal est exige paraissent donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

La nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.

Le protocole sanitaire precise qu’un salarie devra rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• montre des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• reste cas contact de la personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose gui?re tout d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a nullement contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, Quand le salarie cas contact a risque dispose d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est pas immunodeprime, il devra appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est nullement oblige de rester chez lui ainsi que s’isoler.

Ces explications ressortent des regles generales d’isolement a respecter pour toute personne qui possi?de ete en relation avec un individu positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail obligatoire

La version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail obligatoire, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Dans le contexte de reprise epidemique, le teletravail va permettre de reduire les interactions sociales au sein des locaux professionnels et dans les transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, pour les postes qui le permettent, le teletravail reste indispensable a raison de 3 heures au minimum par semaine. Quand l’organisation du boulot et ca des salaries le permettent, ce nombre va etre porte a 4 journees par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est simplement recommande.

Les autres dispositions de ce protocole, qui portent concernant le port du masque, la distanciation physique et Notre prevention des contaminations par l’aeration et Notre desinfection n’ont pas ete modifiees par rapport a J’ai version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque reste systematique dans les firmes dans l’integralite des lieux collectifs clos. Si quelques gens occupent un bureau, il devra etre continuellement porte. Cela devra s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque devoile de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre nos gens, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, en ventilation, de l’aeration des locaux, de la mise en ?uvre d’une politique de prevention ainsi que la gestion des flux de gens.

J’ai distance physique entre deux individus est portee a 2 metres lorsque le masque ne est en mesure de etre porte, en restauration collective ainsi que au sein des espaces exterieurs (espaces fumeurs en cours Prenons un exemple).

L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de son activation pendant nos horaires de travail.

A noter : Mes rendez-vous en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees au strict respect des gestes barrieres et de la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

Notre version mise a jour du protocole met l’accent concernant l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Il va i?tre important d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) constamment si les conditions le peuvent permettre et au minimum 10 mn toutes les heures. A defaut, l’aeration devra etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a la reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques d’une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Si le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, les firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre d’individus admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen de la aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.